Seconde catégorie de frais : les frais prélevés sur le portefeuille de l’épargnant [ces frais sont dus même en l’absence de toute nouvelle opération].
Attention !!! La lecture de ce tableau n’est pas suffisante pour apprécier la réalité des frais. Il donne une règle mais ne peut pas donner le montant effectif de certains frais qui sont par définition variables. Pour avoir une vision de l’ensemble des frais effectivement facturés l’année précédente, il faut lire la partie B «Présentation des frais facturés à l’OPCVM au cours du dernier exercice clos».
Les frais de fonctionnement et de gestion rémunèrent le service de la gestion collective ;
entre autres, le travail du gérant du fonds et le coût de fonctionnement de l’OPCVM. Dans certains cas, une partie de ces frais fait l’objet d’une rétrocession [mot du dico] au distributeur. Les frais de gestion représentent un pourcentage de l’actif du fonds et sont prélevés directement sur cet actif à chaque valorisation de l’OPCVM (c’est- à- dire au
moment du calcul de chaque valeur liquidative).
D’autres frais sont variables :
Les frais de transaction liés au nombre d’opérations effectuées par le gérant se décomposent en frais de négociation ou de courtage, payés aux courtiers et intermédiaires financiers, lorsque le gérant de l’OPCVM procède à des achats et ventes de titres, et en une commission dite « de mouvement » qui rémunère la société de gestion et le dépositaire de l’OPCVM.
Il peut être prévu une commission de surperformance, celle-ci rémunère la société
de gestion dès lors que l’OPCVM a dépassé les objectifs fixés (les indices de référence
par exemple). Elle est donc, par définition, variable. Dès lors que l’objectif est dépassé,
une partie de la surperformance est prélevée au profit de la société de gestion
pour sa bonne gestion, l’investisseur ne percevra que le solde après prélèvement
de cette surperformance. Pour connaître son montant précis, il faut se reporter à la partie B.
Les coûts induits par l’investissement dans d’autres OPCVM constituent un autre type de frais de fonctionnement (dans certains cas, le montant maximum des frais indirects est mentionné ici et, dès que le fonds investit plus de 20% de son actif dans d’autres OPCVM, on les trouve dans la partie B faire le lien). Si vous placez votre argent dans un fonds de fonds (ou OPCVM d’OPCVM), les frais se cumulent aux frais directs (frais facturés à l’investisseur pour rétribuer la gestion de la part d’OPCVM) s’ajoutent les frais indirects (frais facturés au fonds dans lequel l’OPCVM investit).
Attention !! ces frais ne sont pas toujours intégrés dans ce tableau. C’est pourquoi il convient également de bien lire dans la partie B du prospectus simplifié le point «Présentation des frais facturés à l’OPCVM au cours du dernier exercice clos» qui comprend non seulement les frais de gestion mais également les dépenses de
fonctionnement du fonds de l’année passée y compris les frais indirects et les frais de transaction.